Editeur du site et responsable éditorial

Association La ludothèque associative de Rangueil –Yves (en sa qualité de présidente)
19 rue Claude Forbin – 31400,Toulouse – France
www.ludo-rangueil.fr

La ludothèque est gérée par l’association ADEA Arc-en-Ciel (loi 1901)

Hébergeur

L’hébergement de ce site est assuré par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts : WordPress, thème « DIVI » par Elegant Theme. Site mis en place par Noemie Chaudy.

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’url suivante : www.ludo-rangueil.fr et est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’association.

La ludothèque associative de Rangueil ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Les photos et illustrations ne sont pas libres de droit.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association ADEA Arc-en-ciel à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la ludothèque associative de Rangueil. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

La ludothèque est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Crédit de la musique de la vidéo : Music de #Uppbeat (free for Creators!): https://uppbeat.io/t/nick-petrov/last-night 

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Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Règlement général sur la protection des données (RGPD)

Conformément au changement de législation intervenu le 25 Mai 2018, la déclaration CNIL a été remplacée par le RGPD.

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• Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : le Responsable éditorial ou son représentant communication.
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• Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de la Ludothèque associative de Rangueil, 19 rue Claude Forbin, 31400 Toulouse ou par voie électronique à l’adresse email suivante : president@ludo-rangueil.fr.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

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La ludothèque  met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la ludothèque , et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. La ludothèque n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

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La ludothèque ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. La ludothèque ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que La ludothèque reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.ludothequeversailles.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de La ludothèque. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de La ludothèque ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de La ludothèque.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de La ludothèque, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin d’en informer La ludothèque. La ludothèque se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par La ludothèque apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. La ludothèque ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

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La ludothèque est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

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Conformément au changement de législation intervenu le 25 Mai 2018, la déclaration CNIL a été remplacée par le RGPD.

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Les informations recueillies sur le formulaire d’adhésion (non accessible sur le site) sont enregistrées dans un fichier informatisé par Sendinblue (SAS immatriculée au RCS de Paris sous le n°498 019 298 et dont le siège social est sis 55 rue d’Amsterdam, 75008 Paris) exerçant une activité de solution d’e-mail et/ou de SMS marketing et/ou transactionnel via son site www.sendinblue.com pour permettre de tenir informé les personnes le souhaitant des informations relatives à la vie de l’association La ludothèque.

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• Les données sont conservées pendant la durée de votre adhésion à l’association.
• Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de La ludothèque 3, allée Pierre de Coubertin, 78000 Versailles ou par voie électronique à l’adresse email suivante : president@ludothequeversailles.fr.

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La ludothèque met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de La ludothèque, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. La ludothèque n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

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